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Marques déposées par monsieur Guy PAYEN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Guy PAYEN, CHAUCHIGNY

Numéro de dépôt :
1008377
Date de dépôt :
09/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 février 1977 par monsieur Guy PAYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy PAYEN domicilié(e) - 10170 MERY SUR SEINE - - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008377.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 9 février 1987.

Guy PAYEN a également déposé les autres marques suivantes : DEMETER


Monsieur Guy PAYEN, CHAUCHIGNY - - 10170 MERY SUR SEINE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Pulvérisateurs et autres grands instruments pour l'agriculture.Véhicules pour l'agriculture.Produits agricoles et horticoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.